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BENETEAU BOAT CLUB, Société par actions simplifiée.

Dont le siège social est situé : BENETEAU BOAT CLUB est :1 quai Alain Gerbault - 85100 Les Sables d'Olonne (France)

Directeur de la publication : M. Bruno Lesher

Hébergeur du site : Digital Ocean

L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes « Mentions légales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

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Article 1 - Objet du site de BENETEAU BOAT CLUB 

Le présent site appartient à BENETEAU BOAT CLUB. Il a pour seule vocation de :

- Présenter les services et les avantages à devenir membre du BENETEAU BOAT CLUB;

- Présenter les bases, la flotte de bateaux et les formules du BENETEAU BOAT CLUB.

 

Le présent site ne permet pas de s’abonner et/ou de bénéficier des directement services du BENETEAU BOAT CLUB.

Pour ce faire vous êtes invités à nous contacter via les formulaires prévus à cet effet.

 


 

Article 2 - Connexion au site 

En tant qu'utilisateur du site web, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens techniques nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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Vous devez également avoir pris connaissances des présentes Mentions légales et vous engager à les respecter.

Vous êtes avertis que le présent site ou certaines fonctions de celui-ci pourront être temporairement suspendues pour des raisons de maintenance.

 

Article 3 - Sécurité 

Vous vous engagez, dans l'usage que vous faites du site www.beneteau.com à ne procéder à aucune manipulation susceptible d'entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du site.Vous vous engagez, dans l'usage que vous faites du site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du site :

- à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers. 

- à ne pas porter préjudice à l'image de BENETEAU BOAT CLUB à quelque titre et sous quelque forme que ce soit.

BENETEAU BOAT CLUB ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.

  
 

Article 4 - Limite de responsabilité de BENETEAU BOAT CLUB 

 

4.1 – Informations figurant sur le site

BENETEAU BOAT CLUB a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la société BENETEAU BOAT CLUB

Le site propose une présentation générale des services, des bases, de la flotte de bateaux et des formules du BENETEAU BOAT CLUB. En conséquence, BENETEAU BOAT CLUB ne sera pas responsable de toute inexactitude et/ou omission d'une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site. 

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif et non contractuel. Pour obtenir des informations précises et actualisées notamment sur les tarifs, disponibilités, caractéristiques, contenu et variantes des différents produits et services figurant sur ce site, nous vous recommandons de vous renseigner auprès de la base BENETEAU BOAT CLUB de votre choix ou de nous contacter via le formulaire afin que nous vous dirigions vers une base BENETEAU BOAT CLUB de votre choix.

En effet, BENETEAU BOAT CLUB a confié la distribution de ses produits et services à un réseau de concessionnaires, commerçants indépendants, seuls habilités à fournir des informations précises et actuelles sur les caractéristiques et les tarifs des produits et services qu'ils commercialisent. 

BENETEAU BOAT CLUB mène une politique de développement permanent des produits et services de son réseau et se réserve le droit de modifier, sans préavis ni information publique, les informations y afférentes, et notamment celles relatives aux caractéristiques et aux prix des produits présentés, sans que cela puisse engager sa responsabilité. 

BENETEAU BOAT CLUB  ne peut garantir la fiabilité et l'exhaustivité des informations qui sont mises à la disposition des internautes sur son site.

 

4.2 – Limite de responsabilité sur les prix

Les prix figurant sur le site sont donnés à titre purement indicatif et estimatif.

Ces prix ne peuvent en aucun cas être considérés comme une offre contractuelle de produit ou de service émanant de BENETEAU BOAT CLUB ou de son réseau de bases BENETEAU BOAT CLUB, et ne peuvent d’aucune manière être contraignants pour les bases boat club qui restent libres de fixer des prix supérieurs ou inférieurs à ceux indiqués sur le présent site.

Malgré la vigilance de BENETEAU BOAT CLUB, il est possible que surviennent sur le site des erreurs de prix et ce, quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique...). Ces erreurs ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de BENETEAU BOAT CLUB.

Pour obtenir des informations précises et actualisées, notamment sur les tarifs, disponibilités et caractéristiques, nous vous recommandons de vous rapprocher de la base BENETEAU BOAT CLUB en question.

En effet, les base BENETEAU BOAT CLUB de notre réseau définissent de manière indépendante les prix des produits et services qu'ils commercialisent.
 

4.2 – Limite de responsabilité générale


La responsabilité de BENETEAU BOAT CLUB ne pourra être engagée au titre des dommages indirects, incidents ou accessoires, prévisibles ou imprévisibles, causés à l’internaute ou à un tiers et notamment, les pertes de gains ou de profit, les pertes de données ou de matériel, y compris des frais de récupération, reproduction, réparation de telles pertes, résultant de l’utilisation du site.

La responsabilité de BENETEAU BOAT CLUB ne pourra être engagée en cas de dommage causé par l’internaute ou un tiers, ou par un cas de force majeure entendu comme tout évènement reconnu comme tel par la loi et la jurisprudence françaises ainsi que tout blocage ou ralentissement des réseaux électriques et/ou de télécommunications.

En tout état de cause, compte tenu de la répartition des risques entre BENETEAU BOAT CLUB et l’internaute, la responsabilité totale de BENETEAU BOAT CLUB sera limitée à la somme forfaitaire maximale de 50 euros.

 

Article 5 - Propriété intellectuelle 

Le présent site est une œuvre dont BENETEAU BOAT CLUB est l'auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La conception graphique du présent site a été effectuée par SIMON CARRASCO. La réalisation technique a été effectuée par la société OPSONE. Les textes, photographies, animations, dessins, sons et autres œuvres sont la propriété exclusive de BENETEAU BOAT CLUB. 

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Article 6 - Lien hypertexte et référencement 

 

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